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Conditions Générales de Vente
Conditions générales — points clés :
Données personnelles. Les données personnelles sont collectées et traitées conformément au droit français. Les utilisateurs ont le droit d'accéder à leurs données et de les faire rectifier. Les e-mails promotionnels peuvent être refusés à tout moment.
Droits d'auteur et contenu. Les utilisateurs conservent la propriété des images et vidéos téléchargées mais accordent des licences selon les paramètres de confidentialité. Le contenu public peut être utilisé à des fins promotionnelles. Les utilisateurs sont responsables de s'assurer qu'ils détiennent les droits sur tout le contenu et que celui-ci est licite et non offensant.
Restrictions sur le contenu. Aucun contenu illégal, diffamatoire, obscène ou nuisible n'est autorisé.
Paiements et tarifs. Les prix sont indiqués en euros et n'incluent pas les frais de livraison. Le paiement par carte bancaire ou PayPal est exigible immédiatement.
Livraison et retours. La fabrication prend 5 à 10 jours. Les retards de livraison ou les colis perdus ne relèvent pas de la responsabilité de la société lorsqu'ils sont causés par des tiers ou par l'utilisateur. Les consommateurs de l'UE disposent d'un droit de rétractation de 14 jours, qui ne s'applique pas aux produits fabriqués sur mesure. Les articles défectueux peuvent être échangés.
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Accord des droits d'auteur
En résumé, cet accord de droits d'auteur confirme que vous conservez la pleine propriété de tous les fichiers multimédias que vous téléchargez, avant et après leur soumission.
Il stipule également que vous nous accordez le droit de vendre des impressions en échange d'une commission sur chaque vente, et d'afficher votre contenu auprès des clients via notre plateforme et nos applications à des fins marketing.
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